LA SEMEUSE
Présentation de la marque LA SEMEUSE
Déposée le 15 novembre 1979 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissements GRUEL - FAYER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LA SEMEUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LA SEMEUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1113320.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque LA SEMEUSE est expirée depuis le 15 novembre 1989.
Etablissements GRUEL - FAYER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-022