Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA SEMEUSE
Etablissements GRUEL - FAYER S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
1113320
Date de dépôt :
15/11/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LA SEMEUSE

Déposée le 15 novembre 1979 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissements GRUEL - FAYER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LA SEMEUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissements GRUEL - FAYER domicilié(e) 3, rue Jean Le Hô, 35013 RENNES CEDEX, - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, le Cabinet PROTEC. - France.

La marque LA SEMEUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1113320.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque LA SEMEUSE est expirée depuis le 15 novembre 1989.

Etablissements GRUEL - FAYER a également déposé les autres marques suivantes : JAKO , POIL , LES SAVEURS RETROUVEES , ATOUTSEM , ATOUTREFLE , SERVISTIQUE , CLOS JOLI , BO E BON , TRIEBARBE


Etablissements GRUEL - FAYER S.A.R.L. - 3, rue Jean Le Hô, 35013 RENNES CEDEX, - France


le Cabinet PROTEC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-022

Graines de semence fourragères, potagères et de fleurs.